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BMW France
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Marques.

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Informations sur les produits et services.

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Droits de propriété intellectuelle

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Modification conditions d’utilisation.

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Les services financiers BMW présentés sur ce Site.

S'agissant des modes de financement et services présentés sur ce site :

Financer

La rubrique Financement de l’espace BMW Financial Services présente des modes de financement soumis à conditions. Les offres de financement sont toujours présentées sous réserve d'acceptation du dossier par BMW Finance, 5 RUE DES HERONS, CS 20750, 78182 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX - SNC au capital de 87 000 000 €. RCS VERSAILLES 343 606 448.

Entretenir

« Les Services Aux Véhicules » est un contrat d’entretien proposé par BMW Finance. Ce contrat est exclusivement réservé aux véhicules neufs. Voir détail des conditions prévues au contrat.

Préserver

La Protection Financière ICAR+ (Indemnité Complémentaire, Assistance et Renouvellement+), la Perte Financière, la Protection Personnelle DI+ (Décès Invalidité+) sont des assurances proposées par BMW Finance SNC, courtier en assurances, inscrit au registre des intermédiaires en assurance sous le N° Orias 07 008 883 vérifiable sur www.orias.fr, sous réserve d’acceptation du dossier.

L’ensemble des garanties d’assurance de la Protection Financière ICAR+ s’exerce selon les clauses, conditions et limites des contrats souscrits auprès de Calypso - Société Anonyme au capital de 22.657.156 euros. Entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé: 87 rue de Richelieu 75002 Paris. 403 205 065 R.C.S Paris. Adresse postale: Calypso - 410, place Louise Michel - 93194 Noisy-Le-Grand Cedex et Fragonard Assurances – 2, rue Fragonard - 75017 Paris - SA au capital de 37 207 660 € - 479 065 351 RCS Paris –Siret : 479 065 351 00013 – Entreprise régie par le Code des Assurances - Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutions sise : 61, rue Taitbout - 75436 PARIS Cedex 09. Les prestations d'assistance liées à la protection financière ICAR+ sont souscrite par BMW Finance auprès de Fragonard Assurances, et sont mises en oeuvre par MONDIAL ASSISTANCE FRANCE - SAS au capital de 7 584 076,86 € - 490 381 753 RCS Paris - Siège social : 54 rue de Londres - 75008 Paris - Société de courtage d'assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - http://www.orias.fr/ , sous le contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutions, 61 rue Taitbout - 75436 Paris Cedex 09.

La Garantie Perte Financière est obligatoirement associée à un contrat de Location Longue Durée. Elle est accordée selon les conditions prévues au contrat n° 8424823 souscrit auprès de COVEA FLEET, SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 93 714 549 €, entreprise régie par le Code des Assurances, RCS LE MANS B 342 815 339, 160 rue Henri Champion, 72035 Le Mans cedex 1.

L’Assurance Protection Personnelle DI+ est couverte par Allianz Vie SA au capital de 643 054 425 euros; 340 234 962 RCS PARIS, Siège social : 87, rue de Richelieu ; 75002 Paris. Entreprise régie par le Code des Assurances (article R 310-5 C) www.allianz.fr

L’extension de garantie BMW Premium Selection et la Garantie Europlus 1er jour sont proposées et gérées par BMW Finance SNC courtier en assurances immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 008 883 et sont assurée auprès de COVEA FLEET, SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 93 714 549 €, entreprise régie par le Code des Assurances, RCS LE MANS B 342 815 339, 160 rue Henri Champion, 72035 Le Mans cedex. Les prestations d’assistance liées à l’extension de garantie BMW Premium Selection et la garantie Europlus 1er jour sont mises en œuvre par MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS 54, rue de Londres – 75008 PARIS – Société par Actions Simplifiée au capital de 7 584 076,86 € – 490 381 753 RCS PARIS, Société de courtage d’assurances immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 026 669 et assurées par FRAGONARD ASSURANCE, 2, rue Fragonard – 75017 Paris – Société Anonyme au capital de 37 207 660 € – 479 065 354 RCS PARIS – Entreprise régie par le Code des Assurances sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutions sise 64, rue Taitbout – 75436 Paris Cedex 09.

Les services associés proposés par BMW Finance sont vendus exclusivement avec les solutions de financement, ne pouvant être acquises séparément.

Pour des informations supplémentaires, les conditions générales de l’ensemble de nos produits et services sont à votre disposition chez votre concessionnaire BMW qui est un intermédiaire de crédit non-exclusif inscrit à l'Orias - voir informations en concession.

Les données figurant sur le Site et concernant la présentation de diverses méthodes de financement, d’entretien, d’assurance et de protection ne sont pas contractuelles.

L'inscription éventuelle de vos coordonnées sur le Site ne constitue en aucun cas un engagement contractuel et ne vaut pas offre de crédit. Seule la signature d'une offre préalable de financement et la remise de tous les documents justifiants vos déclarations auprès de l'établissement vendeur de véhicule permettra à BMW Finance de se prononcer définitivement sur votre demande de financement. En raison de l'interactivité du Site, les financements qui y sont présentés peuvent varier sans que cela puisse engager la responsabilité de BMW Finance.

Loi applicable.

Les présentes CGU sont soumises au droit français.